Synonymes de imbrevetable

★ Synonymes

Qui ne peut pas être protégé par un brevet (propriété intellectuelle)

• non brevetable
• inappropriable
  dans ce contexte

Qui n'est pas susceptible d'appropriation légale

• incessible
• inaliénable
  si on étend le sens, bien que plus courant pour les biens

Qui n'a pas les qualités requises pour une protection (manque de nouveauté, d'inventivité, ou caractère abstrait)

• banal
  Qui appartient à un seigneur, et dont les paysans se servent en échange d’une redevance.
• évident
  Dont le sens s’impose naturellement à l’esprit, qui a le caractère de l’évidence.
• accessible
  au domaine public
• libre de droits

Qui ne peut être revendiqué comme propre

• commun
  Qui sert, qui peut servir à tout le monde ou seulement à plusieurs personnes
• générique
  Relatif au genre.
• public
  Qui appartient au peuple dans son entier.

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